Michel Sappin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel SAPPIN
Objet:
membres du Conseil national de la médiation
représentants d'associations œuvrant dans le domaine de la médiation
Association des médiateurs de collectivités territoriales
suppléant
Groupe:
Conseil national de la médiation
suppleant
JORFTEXT000047596951(source JORF)
nomination
27 Mai 202327/05/2023
De: Michel SAPPIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
Prefecture hors classe
date_debut="2014-04-09"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000028620454(source JORF)
admission
19 Février 201419/02/2014
De: Michel Sappin
préfet détaché
Objet:
préfet hors cadre
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
prefet
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000026805924(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel SAPPIN
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2010-11-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000022897408(source JORF)
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Michel Sappin
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Comité international du Forum mondial de l'eau »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Comité international du Forum mondial de l'eau »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000022299126(source JORF)
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Sappin (Michel, Yves)
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Michel Sappin
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000019897231(source JORF)
désignation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Michel Sappin
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
JORFTEXT000000823723(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Michel Sappin
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000000607319(source JORF)
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Sappin (Michel, Yves)
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme. Chevalier du 15 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-15"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Michel Sappin
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000786064(source JORF)
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Sappin (Michel)
préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Aribaud (Jean)
Groupe:
Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000604716(source JORF)
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Michel Sappin
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Jean Aribaud
Groupe:
Stade de France
conseil_administration
JORFTEXT000000236987(source JORF)
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Michel Sappin
préfet détaché
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000000417369(source JORF)
nomination
22 Décembre 200222/12/2002
De: Michel Sappin
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000230240(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Michel Sappin
directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000000408599(source JORF)
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Sappin (Michel)
préfet, directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
3o
représentants du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
JORFTEXT000000592186(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Michel Sappin
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000584329(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Sappin (Michel, Yves)
préfet, directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Sappin (Michel)
directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000399863(source JORF)
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Michel Sappin
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000568114(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Michel Sappin
préfet du Lot
Objet:
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur et placé en position de service détaché
Groupe:
Direction de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000568178(source JORF)
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Michel Sappin
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet du Lot
Groupe:
Préfecture du Lot
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000756683(source JORF)
nomination
19 Juillet 199819/07/1998
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="1996-06-06"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000559994(source JORF)
titularisation
11 Juin 199611/06/1996
De: Sappin (Michel)
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
43 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000187941(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Michel Sappin
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Claude Guéant
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000549552(source JORF)
nomination
07 Septembre 199407/09/1994
De: Michel Sappin
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000367115(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199407/09/1994
De: Michel Sappin
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000365463(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 199421/05/1994
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Bernard Tomasini
date_debut="1994-05-26"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000712809(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Sappin (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
à la hors-classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
date_debut="1993-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000181008(source JORF)
promotion
19 Février 199419/02/1994
De: Sappin (Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000546616(source JORF)
réintégration
18 Février 199418/02/1994
De: Sappin (Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Préfecture du Calvados (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000546616(source JORF)
cessation de fonction
18 Février 199418/02/1994
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000546615(source JORF)
réintégration
18 Février 199418/02/1994
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Gilles Bouilhaguet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000729509(source JORF)
nomination
28 Janvier 199428/01/1994
De: Sappin (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret et secrétaire général de la zone de défense Centre-Ouest
Groupe:
Préfecture du Loiret
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000164126(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-12-23"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000359297(source JORF)
détachement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
sous-prefet
JORFTEXT000000357161(source JORF)
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Michel Sappin
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000709189(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 199016/11/1990
De: Sappin (Michel)
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret du
30 juin 1972
relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000716836(source JORF)
nomination
16 Octobre 199016/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.